Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANDARD
SERASEM (Groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
3117057
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2011

Présentation de la marque STANDARD

Déposée le 16 août 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SERASEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SERASEM domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 693 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANDARD est expirée depuis le 16 août 2011.

SERASEM a également déposé les autres marques suivantes : STANDING


SERASEM (Groupement d'intérêt économique) - 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France - SIREN 784693806


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Semences (graines).